NATIONAL HOCKEY LEAGUE ENTERPRISES LIMITED (société organisée sous les lois de Jersey)
Numéro de dépôt :
1620704
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 août 1990 par NATIONAL HOCKEY LEAGUE ENTERPRISES LIMITED (société organisée sous les lois de Jersey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NATIONAL HOCKEY LEAGUE ENTERPRISES LIMITED (société organisée sous les lois de Jersey), domicilié(e) Oak Walk, St. Peter, Jersey, Channel Islands ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620704.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATIONAL HOCKEY LEAGUE ENTERPRISES LIMITED (société organisée sous les lois de Jersey) - Oak Walk, St. Peter, Jersey, Channel Islands ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162864 - Publication au BOPI 1993-09-13
Appareils et instruments électriques, électroniques, de sauvetage et d'enseignement;casques;appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images;jeux électroniques et jeux vidéo;pièces et parties constitutives pour tous les produits précités;cassettes, bandes magnétiques et bandes vidéo;films, enseignes lumineuses et aimants, y compris les aimants pour les réfrigérateurs.Imprimés;photographies;articles de papeterie;matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;cartes à usage commercial;plumes, crayons, marqueurs, craies à dessiner, cartes postales, bloc-notes, livres à colorier, livres, magazines, journaux, albums, matériel pour apprendre le hockey sur glace, adhésif pour pare-chocs de véhicules, adhésif, décalcomanies, affichettes collantes, papier d'emballage, posters et écriteaux pour boutons de portes.Vêtements, chaussures, chapeaux;vêtements de sport et chaussures de sport;bonnets, pantalons, shorts, collants, shorts pour le sport, tee-shirts, débardeurs, chandails, tricots, chemises, survêtements, foulards, toques, gants, mitaines, vestes de sport, vestes, bavettes, chaussettes,pantoufles, rembourrage protecteur pour vêtements de sport, pantalons pour athlètes, shorts pour joueurs de hockey.Jeux et jouets;articles de sport;pièces et parties constitutives pour les produits précités; protège-dents pour usage sportif, buts, cannes, crosses, patins, palets, balles de golf, jeux mécaniques, jeux de table, jeux de batons, disques volants, poupées animées, jouets peluche, casque pour usage sportif, marionnettes et décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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